OU
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société RHÔNE MAGNUM EURL dont le siège social est situé à 15 chemin du Bertrand 26600 PONT-DE-L'ISERE et, d’autre part, par toute personne physique ou morale (l’Acheteur) souhaitant procéder à un achat via le site internet https://rhonemagnum.hiboutik.com/shop/ et https://venteenligne.rhone-magnum.fr/ (le Site Internet).
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et l’Acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du Site internet. L’acquisition d’un produit à travers le Site Internet implique une acceptation sans réserve par l’Acheteur des présentes conditions de vente dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’Acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le Site Internet est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes. Le Vendeur conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’Acheteur.
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le Site Internet du Vendeur, dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés sur le Site Internet est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.
Les prix du Site Internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’Acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. Les frais de livraison sont indiqués dans le panier avant validation de la commande.
Avant toute commande, l’Acheteur doit créer un compte sur le Site Internet. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre haute du Site Internet. A chaque visite, l’Acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. Le Vendeur propose à l’Acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec comme option de règlement le paiement lors du retrait. La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’Acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, le Vendeur lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.
Le Vendeur conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au Vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’Acheteur remboursé. L’Acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Tous les produits fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au Vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse du Vendeur, dans un délai de trente jours après livraison. Sont exclus de la garantie :
Le Vendeur, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Tous les éléments du Site Internet sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
Le Vendeur s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’Acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse du Vendeur.
Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Tous litiges ou contentieux sera traité devant le tribunal de commerce de Romans. Rhône Magnum EURL se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment.
L’ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959 et la loi n° 74-361 du 5 juillet 1974 prohibent la vente et l’offre de boissons alcoolisées à des personnes mineures et assimilées. Par conséquent, en remplissant votre bon de commande, vous reconnaissez avoir la capacité juridique de conclure le présent contrat.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. La consommation d’alcool est déconseillée aux femmes enceintes.
CM2C.NET - 14 rue Saint Jean - 75017 Paris
RETRAIT À LA CAVE DU MARDI AU SAMEDI, max 1/4 d'heure avant la fermeture, soit: MARDI - MERCREDI - JEUDI 9H30/12H15 - 15H/18h45 VENDREDI - SAMEDI 10H/12H15 - 14H/18h45 NOUVEAU RETRAIT À LA CAVE DE BOURG-LÈS-VALENCE possible le dimanche matin et le lundi, chez notre voisin Le Marché Loc'Halle. ATTENTION, commandez avant samedi 18h !
LIVRAISON et EXPÉDITION:
LIVRAISON: 5€. OFFERTE JUSQU'À 5KM DE PONT-DE-L'ISÈRE ou DE BOURG-LÈS-VALENCE DÈS 50€TTC D'ACHAT (20€TTC pour une livraison dans le village). Choisir "RETRAIT EN MAGASIN" pour nous informer du jour (heure: pas important). Et préciser en "COMMENTAIRE": livraison à domicile et votre heure
EXPÉDITION FRANCE et EUROPE, TARIFS: PRIX UNIQUE 25€TTC. Départ le jour même si commande avant 12h. Livraison par UPS en 24/48h.
EXPÉDITION pour la SUISSE: 25€TTC, frais et taxes douanières à la charge de l'acheteur.
EXPÉDITION HORS EUROPE POSSIBLE: sur devis. Contactez-nous pour connaître le montant.
Cyril, Sommelier, Maître Caviste et Meilleur Caviste de France
&
Laëtitia, Finaliste au concours du Meilleur Caviste de France 2022
BIENVENUE SUR NOTRE SITE DE VENTE EN LIGNE
(il évolue de jour en jour)
Vous trouverez, ici, tous les produits vendus dans nos caves.
Dans les descriptions des vins (sauf mention contraire ils sont AOC) vous y trouverez:
LES FAMILLES:
[aromatic and dry white wine]
Ils stimulent les papilles en attirant l’apéritif, les crudités, les coquillages, les poissons pochés ou poêlés, les fromages de chèvre…
[fleshy and thick white wines]
Ils enrobent la bouche en demandant les poissons grillés ou en sauce, les crustacés, les plats épicés, les viandes blanches, la plupart des fromages…
[sweet and melting wines]
Ils s’invitent aux goûters, aux desserts, avec de la cuisine sucrée/salée, les plats épicés, les fromages forts et à pâte persillée…
[light and easy-drinking red wines]
Ils appellent les ami(e)s puis l’apéritif, les cochonailles, les légumes cuits, les viandes rôties ou poêlées, certains fromages…
[intense and elegant red wines]
Ils réclament les plats mijotés, les viandes rouges grillées ou poêlées, les gibiers à plumes, certains fromages…
[rich and robust red wines]
Ils exigent les gibiers, les plats en sauce, les viandes rouges intenses et grasses, les grands moments…
[aromatic and light rosé wines]
Ils accompagnent les apéritifs, les crudités, les planchas de poissons, les grillades…
[intense and gourmand rosé wines]
Ils supportent les légumes cuits, les plats épicés, une cuisine gastronomique…
[sparkling and delightful wines]
Ils conjuguent les instants à tous les temps. Compagnons de tous les sentiers culinaires. De l’apéritif aux desserts, en passant par le goûter…
[sparkling and mineral wines]
Elles sont vives et minérales. Révèlent les sols de craie. Elles apprécient les plats iodés, les saveurs exotiques, les fromages frais...
[sparkling and fruity wines]
Elles relèvent la gourmandise et le fruit des cépages. Elles recherchent les plats savoureux, la viande blanche, les fromages à pâte molle et à croûte lavée...
[sparkling and mature wines]
Elles sont le temps, la maturité, la patience. Elles subliment les viandes blanches en sauce, les ris de veau, le foie gras, la truffe et autres champignons, les poissons à chair ferme, les fromages intenses...
"Simplifions l'accès à la connaissance des vins."
RHÔNE MAGNUM EURL
15 chemin du Bertrand
26600 Pont-de-l'Isère
Siret 524 671 302 00031
TVA FR59 524 671 302
Objet du traitement (finalité et base légale) La société RHONE MAGNUM, dont le siège est situé à PONT-DE-L'ISERE (26600), 15 CHEMIN DU BERTRAND, dispose d’un site internet de vente en ligne. Ce site permet de recevoir les commandes de nos clients et les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients.
Ce fichier permet de :
Gérer les commandes, le paiement et la livraison. Mener des opérations de marketing (fidélisation, promotions) et adresser des publicités par courriel auprès de nos clients qui ne s’y sont pas opposés ou qui l’ont accepté :
Sur des produits analogues à ceux qu’ils ont commandés. Sur d’autres produits proposés par la société. Par exemple, si un client achète une robe, une crème pour le corps pourra lui être proposée. Transmettre les données de nos clients qui l’ont accepté à nos partenaires commerciaux, pour leur permettre de leur adresser de la publicité (cf. ci-dessous). Bases légales des traitements
Gestion des commandes : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat (Cf. article 6.1.b) du Règlement européen sur la protection des données). Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur des produits analogues à ceux commandés par les clients : la base légale du traitement est l’intérêt légitime de la société (Cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données), à savoir promouvoir nos produits auprès de nos clients.
Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur d’autres produits proposés par la société RHONE MAGNUM : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques. Transmission de l’adresse électronique aux partenaires commerciaux : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.
Catégories de données Identité : civilité, nom, prénom, adresse, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse électronique, date de naissance, code interne de traitement permettant l'identification du client, données relatives à l’enregistrement sur des listes d’opposition. Données relatives aux commandes : numéro de la transaction, détail des achats, montant des achats, données relatives au règlement des factures (règlements, impayés, remises), retour de produits. Données relatives aux moyens de paiement : numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel (lequel est immédiatement effacé). Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et de prospection : historique des achats. Destinataires des données Les services clients et facturation de la société RHONE MAGNUM sont destinataires de l’ensemble des catégories de données. Ses sous-traitants, chargés de la livraison de ses commandes, sont destinataires de l’identité, de l’adresse et du numéro de téléphone de nos clients. Les adresses électroniques des clients qui l’ont accepté sont mises à disposition de nos partenaires commerciaux (liste des partenaires commerciaux, régulièrement mise à jour) : société Mailboxes etc (société d'expédition) société UPS (société de livraison) société Stripe (société de paiement sécurisé)
Durée de conservation des données Données nécessaires à la gestion des commandes et à la facturation : pendant toute la durée de la relation commerciale et dix (10) ans au titre des obligations comptables.
Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et à la prospection : pendant toute la durée de la relation commerciale et trois (3) ans à compter du dernier achat.
Données relatives aux moyens de paiement : ces données ne sont pas conservées par la société RHONE MAGNUM ; elles sont collectées lors de la transaction et sont immédiatement supprimées dès le règlement de l’achat.
Données concernant les listes d'opposition à recevoir de la prospection : trois (3) ans.
Vos droits Si vous ne souhaitez plus recevoir de publicité de la part de la société RHONE MAGNUM (exercice du droit d’opposition ou retrait d’un consentement déjà donné), contactez-nous (prévoir ici un lien vers un formulaire d’exercice des droits informatique et libertés, faisant apparaître les différents hypothèses détaillées ci-dessus).
Si, après avoir consenti à ce que vos données soient transmises à nos partenaires commerciaux, vous souhaitez revenir sur ce choix et ne plus recevoir publicité de leur part, contactez-nous (prévoir ici un lien vers le formulaire d’exercice des droits informatique et libertés).
(NB : un lien permettant aux clients et prospects de demander la suppression de leur adresse électronique de la liste de prospection doit systématiquement figurer sur les sollicitations envoyées par courriel)
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre DPO.
Contacter notre DPO par voie électronique : cyril@rhone-magnum.fr Contacter notre DPO par courrier postal : Le délégué à la protection des données
Société RHONE MAGNUM
15 CHEMIN DU BERTRAND
26600 PONT-DE-L'ISERE
(NB : si vous n’avez pas de DPO, indiquez des coordonnées précises où exercer ces droits dans l’entreprise).
Si vous estimez, après avoir contacté la société RHONE MAGNUM, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL.